parfumerie Bertrand Frères, actuellement immeuble à logement,

Adèle Trabaud, épouse Vidal, et consorts, contre Latil, fabricant de savons. Plan des lieux litigieux.
Provence-Alpes-Côte d'Azur > Alpes-Maritimes > Grasse
Immatriculation
IVR93_20080600384NUC1A
Copyright
  • (c) Conseil général des Alpes-Maritimes
Année de prise de vue
2006
Diffusion
communication libre, reproduction soumise à autorisation
Type
document acquis par scan
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Informations techniques
  • Échelle
    • 1/1000e
Références des documents reproduits

  • [Parfumerie Bertrand Frères] Adèle Trabaud, épouse Vidal, et consorts, contre Latil, fabricant de savons. Plan des lieux litigieux. / Plan à l'encre sur papier,1885. Archives départementales des Alpes-Maritimes, Nice : 03U2/656.

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