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  • sémaphore de Cap Camarat
    sémaphore de Cap Camarat Ramatuelle - cap de Camarat - phare - isolé - Cadastre : 2015 AL 39
    Observation :
    . Dossier de site. 9p. ; propriété de l'Etat ; affecté au ministère chargé de la défense ; affecté à la
  • Phare de l'Ilette
    Phare de l'Ilette Antibes - Cap d'Antibes - chemin de la Mosquée - isolé - Cadastre : 2015 CE 42
    Statut :
    propriété de l'Etat propriété de l'Etat ; affecté au ministère chargé de l'équipement ; affecté au
  • station de villégiature de Valescure
    station de villégiature de Valescure Saint-Raphaël - Valescure - Cadastre : 1981 AM
    Historique :
    Houtelet, Léon Sergent ou Laurent Vianay. Les constructions sont codifiées par le cahier des charges du Les Pins IA83000586) et Chargé (villa Saint-Dominique, non étudiée) ou le chirurgien Léon Labbé (Villa
    Auteur :
    [commanditaire] Chargé
  • relief (N° 1)
    relief (N° 1) Castellane
    Inscriptions & marques :
    chef d'azur, chargé de dix fleurs de lis d'or surmontées de : CIVITAS REGIA CASTELLANA.
  • quartier du Marinier
    quartier du Marinier Marseille 16e arrondissement - l' Estaque quartier du Marinier - chemin du Marinier - en ville - Cadastre : 1978 Estaque R 1978 Estaque A 1978 Estaque B
    Référence documentaire :
    Cahier des charges de la succession d'André Lieutaud, l'Estaque (Marseille), 1862. Archives
    Illustration :
    vallon. Au centre, monte-charge sur rail desservant une maison implantée à mi-pente. Sur la crête Funiculaire monte-charge gravissant la pente du vallon. Maison du lotissement Fabre, 129 bis chemin
  • traîneau (chasse-neige)
    traîneau (chasse-neige) Senez - la Bastide Neuve
    Description :
    porter la charge, poids mort ou individu dirigeant l'animal de trait afin de s'enfoncer convenablement
  • station de villégiature de Cap-d'Ail
    station de villégiature de Cap-d'Ail Cap-d'Ail - en ville
    Historique :
    en 1885 au Comptoir d'Escompte de Paris qui achève leur mise en valeur et se charge de leur
    Description :
    ² et sont régulières. Comme l'impose le cahier des charges du lotissement, toutes sont clôturées par un
  • écoles
    écoles Marseille 16e arrondissement - L'Estaque
    Historique :
    réfectoire). Les travaux sont à la charge du propriétaire qui répercute les coûts dans les baux passés avec
    Référence documentaire :
    Exhaussement du groupe scolaire (de l'Estaque-Gare, bd Fenouil) : le cahier des charges, le devis
  • village de Castellane
    village de Castellane Castellane
    Référence documentaire :
    Extrait du cahier des charges contenant les clauses et conditions sur lesquelles seront vendus les
    Annexe :
    Saint-Joseph et dépendances de la caisse d'épargne. Approbation du cahier des charges, plan des lieux et : 1 O 86. Le 15 avril 1872, Casimir Garcin, est chargé par la mairie de visiter les fours banaux des charges contenant les clauses et conditions sur lesquelles seront vendus les fours ci après
  • école d'agriculture, actuellement lycée horticole
    école d'agriculture, actuellement lycée horticole Hyères - les Grès - carrefour du Lycée Agricole - isolé - Cadastre : 1951 F4 5529, 4877
    Historique :
    de rénovation des lycées dont il a la charge. C'est le cas du Lycée agricole et horticole d'Hyères
  • entrepôt industriel (magasin des pièces de rechange et remise des locomotives et des tenders)
    entrepôt industriel (magasin des pièces de rechange et remise des locomotives et des tenders) Arles - 33 avenue Victor-Hugo - en ville - Cadastre : 1963 AV 89
    Historique :
    définitive du site par la Sncf en 2006, un atelier, chargé des petites réparations et de l'entretien des
  • chapelle Notre-Dame-du-Roc
    chapelle Notre-Dame-du-Roc Castellane - le Roc - isolé - Cadastre : 1826 B 4 ; 2008 AB 577
    Historique :
    connus de Castellane, qui était chargé de la reconstruction. Un prix-fait du 22 octobre 1775, passé entre
    Texte libre :
    d’une lignée d’architectes connus de Castellane, qui était chargé de la reconstruction. L’abbé Ferraud
  • quartier de l'Estaque-Eglise ou de l'Estaque-Plage
    quartier de l'Estaque-Eglise ou de l'Estaque-Plage Marseille 16e arrondissement - quartier de l' Estaque-Eglise ou de l'Estaque-Plage - rue dite Plage de l'Estaque boulevard Roger-Chieusse traverse Port-de-Bouc chemin de la Nerthe - en ville - Cadastre : 1978 Estaque K, L
    Référence documentaire :
    Cahier des charges d'une vente aux enchères (biens de Jean André Giraud époux Boudouard) propriété
    Annexe :
    domicilié 63 rue Lancerie. Le 20 avril 1849 = cahier des charges de l'enchère publique des madragues de , épouse Tamisier, bénéficie du préciput, à charge de prendre soin de sa mère, Anne Puget et de payer les
  • chapelle Saint-Thyrse
    chapelle Saint-Thyrse Castellane - Robion - isolé - Cadastre : 1834 A1 non cadastré ; 2007 OA 188 à 189
    Description :
    contreforts et de doubleaux supportant la charge de la voûte qui était peut-être en tuf. La voûte n'a pas tenu
  • église paroissiale Saint-Louis
    église paroissiale Saint-Louis Mont-Dauphin - en village - Cadastre : 1831 7 1981 AA 92
    Référence documentaire :
    des charges pour les réparations à faire (21 février 1807) Bâtiments paroissiaux. Réparations à
    Texte libre :
    commune, brusquement investie d'une charge dont elle se serait volontiers passée, n'est bien entendu pas
  • arène d'une ferme dite mas, actuellement Arènes municipales
    arène d'une ferme dite mas, actuellement Arènes municipales Graveson - quartier du Grand Sépulcre - Arènes - en ville - Cadastre : 1982 B 241
    Texte libre :
    du 12/03 /1849 ; fonds Audran Picca, Eyragues). Les Lhermitte qui restent chargés de l'entretien des
  • écart du Plan
    écart du Plan Val Buëch-Méouge - le Plan - en écart - Cadastre : 1824 C 1824 D 1984 C 1984 D 2016 034C 2016 034D
    Texte libre :
    entrepreneur privé, chargé d'employer un « garde canal », afin que l'usage (droits d'eau) et l'entretien souscription sont intégrées dans le cahier des charges. La charpente est prévue à pannes sur fermes, avec
  • parfumeries de Grasse
    parfumeries de Grasse Grasse
    Référence documentaire :
    Parfumerie, Cahier des charges, 20/11/2007.
    Texte libre :
    de l’huile qui se charge de l’odeur des plantes. Une fois cette opération terminée, les débris animale. Dans ce cas, la graisse chargée de parfums (liquéfiée sous l’effet de la chaleur) redevient laquelle ont été ajoutées des matières à traiter (racines, résines, fleurs …). La vapeur émise se charge de rapidement la vapeur d’eau qui se condense et redevient donc liquide. Cette eau chargée de l’essence odorante
  • cathédrale puis église paroissiale Notre-Dame-de-l'Assomption
    cathédrale puis église paroissiale Notre-Dame-de-l'Assomption Senez - place de l' Eglise - en village - Cadastre : 1811 E 107 1986 AB 129
    Annexe :
    accepte la charge et les travaux furent adjugés le 22 avril 1837 à l’entrepreneur Honoré Dufresne. Ils , fut chargé des travaux d’appropriation qu’il a fallu faire au clocher pour l’installation de l’horloge